Vous êtes connectés sur le site internet safetyacademy.icsi-eu.org
Le site «Safety Academy» ainsi que tous ses composants sont la propriété de l'association ICSI - Institut pour une culture de sécurité industrielle.
Coordonnées
6, allée Emile Monso, BP 34038,
ZAC du Palays 31029 TOULOUSE CEDEX 4
Phone: 05 32 09 37 70
contact@icsi-eu.org
Association déclarée sous le numéro D00310052478 à la Préfecture de Haute- Garonne dont la publication au Journal Officiel de la République Française a été effectuée le 28 juin 2003 sous le numéro 2003006. Immatriculée au Répertoire SIRENE sous le numéro SIRET 449.409.218.000.20 (APE 9499Z).
Directeur de la publication
Ivan Boissières, directeur général de l’Icsi
Conception et réalisation
myLittleTools,
47bis rue de Général de Gaulle
95880 Enghien les Bains
http://myLittleTools.net
Hébergement du site
Agora Vita
1 rue Paul Mesplé
31100 Toulouse
Société inscrite au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 424 097 525
Conditions d’accès et d’utilisation
La Safety Academy est un site d’information et de formation dont l’accès est réservé aux licenciés.
L’utilisateur du site safetyacademy.icsi-eu.org reconnaît disposer de l’habilitation, conformément au contrat signé entre l’Icsi et son entreprise, et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. L’utilisateur reconnaît par ailleurs avoir été informé que le site safetyacademy.icsi-eu.org est accessible 24h sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou autres difficultés techniques. Pour les raisons de maintenance, l’Icsi pourra interrompre momentanément l’accès au site. L’Icsi ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité d’accéder au présent site.
Engagement pris par le site
Le contenu du site respecte les lois en vigueur, et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.
Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne.
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Limitation de responsabilité
L'Association ICSI ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site Safety Academy peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, l’ICSI ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels avant de procéder à la consultation du site Safety Academy.
Propriété intellectuelle – droit d’auteur – copyright
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
L'Association ICSI conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils subordonnés aux conditions contractuelles engagées entre l’Icsi et le licencié.
L'Association ICSI poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.
Contact
Pour nous contacter, merci d’adresser votre message à safetyacademy@icsi-eu.org. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.